J.O. 114 du 17 mai 2003
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Texte paru au JORF/LD page 08512
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Arrêté du 15 janvier 2003 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)
NOR : FPPA0310024A
Par arrêté du maire de la ville de Saint-Etienne en date du 15 janvier 2003, est inscrit sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux au titre de la promotion interne :
M. André Pichon.